Les principes de la responsabilité civile – 9e éd. PDF

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Droit essentiellement jurisprudentiel, ô combien mouvant, la responsabilité civile a beaucoup changé. Bâtie, dans le Code civil, autour du principe moral selon lequel chacun est responsable de ses fautes, l’institution a dû, par la suite, s’adapter à l’évolution sociale. Elle s’est alors chargée de règles nouvelles donnant naissance à des cas de responsabilité plus objective. Il en est résulté un droit complexe et subtil, partagé dans ses fondements entre la faute et le risque, et menacé aujourd’hui dans son avenir par l’apparition de mécanismes d’indemnisation collective. Les principes de ce droit n’en demeurent pas moins, mais leur confrontation avec les techniques de socialisation des risques devrait conduire à de nouvelles évolutions de l’institution. Ce sont ces principes de la responsabilité civile que l’ouvrage expose en les replaçant dans le cadre historique et sociologique d’un droit en perpétuel devenir.

Plaquette de TD 1-5 2015-2016 Sem. Plaquette de TD 5-9 2015-2016 Sem. Moïse brisant les tables de la loi, Rembrandt, 1659. Introduction générale au droit, 6è, éd. Batteur, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009. Droit civil, la famille, Litec, 2006. Carbonnier, Droit civil, les personnes, Puf, 2000.

Carbonnier, Droit civil, la famille, Puf, 2002. Courbe, Droit de la famille, Armand Colin, 2003. Fenouillet, Droit civil, personnes, incapacités, famille, Dalloz, 1999. Teyssié, Droit civil, les personnes, Litec, 2003. A – Qui peut faire opposition ? B – Comment faire opposition ?

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